Introduction

Les négociations et les accords dans le domaine de la maîtrise de l’armement au début des années 1990 ont joué un rôle très important pour la stabilisation de l’Europe « d’après-guerre froide ». Dans cet article nous allons discuter les plus importantes de ces mesures, leurs caractéristiques et, enfin, voir s’il y a des expériences qui pourraient nous être utile dans la situation contemporaine avec une Russie de plus en plus menaçante.

Ici, nous allons interpréter le terme « maîtrise de l’armement » dans un sens large selon le document de Budapest de 1994, article 11, où l’on parle « d’un programme de mesures nouvelles concernant la maîtrise des armements, y compris en particulier les mesures de confiance et de sécurité. » Nous allons donc traiter la partie la plus importante des documents négociés au sein de la CSCE (OSCE depuis 1994) ; principalement :

1. La Charte de Paris pour une nouvelle Europe.
2. La Charte de Sécurité Européenne.
3. Les Documents de Vienne.
4. Le Code de Conduite relatif aux aspects politico-militaires de la sécurité.
5. Le traité sur les forces conventionnelles en Europe (FCE).
6. Le traité Ciel Ouvert.

Légalement, les quatre premiers documents sont l’apanage de la CSCE/OSCE quand les deux traités appartenaient aux organisations particulières entre les membres de l’OTAN et le Pacte de Varsovie (PV)[1].

Dans la pratique et vu comme un système, tous les accords sont cependant liés entre eux. Dans une large mesure, il y avait aussi les mêmes hommes et femmes qui furent aux tables de négociations.

Cet article se base sur les expériences de l’auteur, officier suédois, qui participa à ces négociations entre 1990 et 1998[2].

[1] Le traité Ciel Ouvert s’est ouvert aux autres pays après sa ratification initiale.

[2] Officier traitant à l’EMA suédoise 1990-93, conseiller au sein de la délégation suédoise auprès la CSCE/OSCE 1993-95 et conseiller militaire au sein du ministère des affaires étrangères 1995-98.

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